Mention légales
Ce site appartient à : Anthony Peslier
Nom commercial : Électron vert
Activité : Travaux d’installation électrique dans tous locaux. Énergies renouvelables, appareils d’économie d’énergie solaire photovoltaïque (couverture étanchéïté serrurerie métallerie) système de stockage électrique (auto consommation) conception et commercialisation de systèmes d’électrification autonome électricité générale
Forme juridique : SARL unipersonnelle
Siège social : 42 RUE PRINCIPALE 37340 CLERE-LES-PINS
Numéro RCS : Tours B 808 209 175
Numéro TVA Intracommunautaire : FR17808209175
Directeur de la publication : Anthony Peslier
HÉBERGEMENT
chez OVH – SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
RÉALISATION
Magalilo – utilisation du CMS wordpress avec le thème Zérif lite
Confidentialité et protection des données personnelles
Nature des informations personnelles collectées
Dans le cadre de ses services (Dépôt d’une demande de service, Dépôt d’un avis, Commande), Electron vert est amené à collecter des informations personnelles auprès des utilisateurs : Nom, prénom, adresse, téléphone et adresse Email
Utilisation de ces informations par la société
Ces informations sont collectées car elles sont indispensables pour vous rendre le meilleur service utilisateur. Elles sont collectées uniquement à ce titre.
Vous avez la possibilité de vous inscrire en outre sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique bloctel
Mode de transfert des données à des entreprises tierces
En aucun cas, ces données personnelles ne sont transférées à d’autres entreprise
Procédure de mise en place pour modifier ou supprimer ces informations personnelles ou les désactiver
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez vous à Electron vert.
Si vous ne souhaitez pas activer le cookies, il vous suffit de paramétrer votre navigateur internet.
Médiation en cas de litige
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur personne physique, peut, après échec de la procédure prévue à l’alinéa ci-dessus, recourir à la médiation de la consommation en s’adressant au CM2C par :
– courrier électronique : cm2c@cm2c.net
– dépôt en ligne de son dossier sur le site : cm2c.net/declarer-un-litige.php
– courrier postal : CM2C, 14 rue Saint Jean 75017 Paris
Limitation de la responsabilité
Anthony Peslier a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. Anthony Peslier ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une oeuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable y compris pour les partenaires d’Electron vert. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.
Clauses attributives de compétence
Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.